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Éditeur du site
- Nom / Dénomination : LG
- Nom commercial : Le Studio de Laurent
- Statut : Micro-entrepreneur
- Adresse : [Adresse complète]
- Téléphone : [Numéro]
- Email : [Adresse email professionnelle]
- SIRET : [Numéro SIRET]
- Code APE : 7420Z – Activités photographiques
-
TVA : Franchise en base de TVA – TVA non applicable, article 293 B
du CGI
Responsable de la publication
LG
Hébergeur du site
- Nom de l’hébergeur : [Ex : OVH, o2switch, Netlify, etc.]
- Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
- Téléphone : [Numéro]
- Site web : [URL]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (photographies, textes, logos,
graphismes, vidéos) est la propriété exclusive de LG sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle,
sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les photographies présentées sur le site ne sont pas libres de droit.
Limitation de responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou
indisponibilités temporaires du service.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers dont
le contenu ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur.
Politique de confidentialité (RGPD)
Données collectées
Les données susceptibles d’être collectées via le formulaire de contact ou lors d’une réservation sont :
- Nom et prénom
- Adresse email
- Numéro de téléphone
- Informations relatives à l’animal (race, âge, etc.)
- Adresse du lieu de séance
Finalité du traitement
Les données sont collectées uniquement pour :
- Répondre aux demandes de contact
- Organiser les séances photographiques
- Établir devis et factures
- Assurer le suivi client
Base légale
Les données sont collectées sur la base du consentement de l’utilisateur et de
l’exécution d’un contrat.
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans après le dernier
contact, sauf obligation légale contraire (facturation : 10 ans).
Destinataires
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Elles peuvent être transmises uniquement aux prestataires techniques nécessaires
(hébergeur, solution de paiement, logiciel de facturation).
Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
- Droit d’accès
- Droit de rectification
- Droit d’effacement
- Droit d’opposition
- Droit à la limitation du traitement
Pour exercer ces droits : [adresse email dédiée]
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL
(www.cnil.fr).
Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins statistiques et d’amélioration de
l’expérience utilisateur.
Un bandeau d’information permet d’accepter ou refuser ces cookies lors de la première
visite.
Conditions générales de prestation (version simplifiée)
Objet
Les présentes conditions générales régissent les prestations photographiques réalisées
par LG dans le cadre de son activité de photographe animalier.
Réservation
Toute réservation est confirmée après signature du devis et versement d’un acompte de
[30 % à 50 %] du montant total.
Tarifs
Les tarifs sont indiqués en euros, nets de TVA (TVA non applicable, art. 293 B CGI).
Paiement
Le solde est dû le jour de la séance ou avant la livraison des fichiers définitifs.
Annulation
En cas d’annulation par le client :
- Plus de 7 jours avant la séance : acompte remboursé.
- Moins de 7 jours : acompte conservé sauf cas de force majeure.
En cas d’intempéries ou de problème technique, une nouvelle date sera proposée.
Livraison
Les photographies sont livrées sous format numérique via galerie privée sécurisée dans
un délai de [2 à 4 semaines].
Droit à l’image
Le client autorise ou non (case à cocher dans le contrat) l’utilisation des images à
des fins de communication (site web, réseaux sociaux, portfolio).
Aucune image ne sera publiée sans accord écrit.
Responsabilité
Le client reste responsable du comportement de son animal durant la séance.
